Le Conseil est un organe de décision qui se charge de l’élaboration et de l’application des lois et des politiques publiques. Il peut être composé de plusieurs membres, tels que des ministres, des conseillers, des experts ou des représentants des citoyens. Le Conseil peut avoir différentes formes et structures, selon le contexte et la nature de ses missions.
Le Conseil est un organe de décision important dans la vie politique et sociale. Il joue un rôle crucial dans la prise de décisions et la mise en œuvre des politiques publiques.
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté au Conseil des ministres le 10 octobre. Le gouvernement Barnier a prévu un budget de rigueur, cherchant à réaliser 60 milliards d'euros d'économies afin de réduire le déficit public à 6,1 %.
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté en Conseil des ministres le
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté au Conseil des ministres le 10 octobre. Le gouvernement Barnier a prévu un budget de rigueur, cherchant à réaliser 60 milliards d'euros d'économies afin de réduire le déficit public de 6,1 %.
Sophie Primas a fait une déclaration lors du compte-rendu du Conseil des ministres mercredi, suite à l'idée que la ministre des Solidarités avait émise.
Le Conseil constitutionnel a confirmé la validité des règles qui limitent l'implantation des clôtures dans les espaces naturels. Cette décision, prise par le Conseil constitutionnel, intervient suite à une demande de contrôle de la légalité de ces règles. Le Conseil constitutionnel a ainsi confirmé l'arrêt du Conseil d'État qui avait déjà limité l'implantation des clôtures dans les espaces naturels. Cette décision est un pas important pour la protection…
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a été présenté mercredi au Conseil des ministres. Le gouvernement, notamment le ministre des Outre-Mer Manuel Valls, vise à démontrer sa capacité à accélérer la reconstruction de l'archipel. Avant de se pencher sur des questions plus complexes, l'objectif est de mettre en place une réponse rapide et efficace aux besoins immédiats de Mayotte.
Le nouveau gouvernement se réunit pour la première fois, onze jours après sa nomination. Le moment est chargé, plusieurs dossiers sont déjà sur la table.
Le Conseil européen propose d'élargir le périmètre d'application de la directive sur les émissions de gaz à effet de serre. Il souhaite renforcer les règles concernant le transport maritime international et accorder un délai aux petites entreprises.
Laurent Saint-Martin a déclaré que, depuis cinq jours, il était au travail pour préparer une loi spéciale, suite à la censure du gouvernement. Cette loi pourrait être présentée dès le prochain Conseil des ministres.
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté en Conseil des ministres le 10 octobre. L'exécutif prévoit un budget de rigueur, cherchant à réaliser 60 milliards d'euros d'économies afin de ramener le déficit public de 6,1 % en 2024 à 5 % du PIB.
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté en Conseil des ministres le 10 octobre. L'exécutif prévoit un budget de rigueur, cherchant à réaliser 60 milliards d'euros d'économies afin de ramener le déficit public de 6,1 % en 2024 à 5 % du PIB.
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté en Conseil des ministres le 10 octobre. L'exécutif prévoit un budget de rigueur, cherchant à réaliser 60 milliards d'euros d'économies afin de ramener le déficit public de 6,1 % en 2024 à 5 % du PIB.
Le Conseil de sécurité de l'ONU a publié une déclaration affirmant que les Casques bleus ne doivent jamais être la cible d'attaques. Il appelle "toutes les parties" à respecter la sécurité des forces de l'ONU au Liban.
Le Conseil d'État a rejeté deux recours contre l'inaction énergétique du Gouvernement. La Haute Juridiction administrative a répondu à ces requêtes par sa décision du 6 novembre.
Le projet de loi de finances pour 2025 a été présenté en Conseil des ministres le 10 octobre. L'exécutif prévoit un budget de rigueur, cherchant à réaliser 60 milliards d'euros d'économies afin de ramener le déficit public de 6,1 % en 2024 à 5 % du PIB.
